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Aujourd’hui — 8 mars 2021La gazette

Le vrai départ de la campagne de dépistage dans les écoles primaires

Par Olivier Schneid
La semaine qui s'ouvre marque le véritable démarrage de la campagne de dépistage par tests salivaires dans les écoles primaires, pourtant officiellement lancée il y a un mois. Les collectivités pourraient être amenées à contribuer à la mise en place d'un dispositif qui, à mesure de son déploiement, risque de révéler une circulation du virus dans ces établissements similaire à ce qu'elle est dans l'ensemble de la population.

La Cour des comptes évalue l'impact de la crise sanitaire (2/2)

Par Auteur associé
Après avoir étudié l'impact de la crise sanitaire sur le bloc communal, la Cour des comptes, dans son rapport de décembre 2020, confirme que les départements et les régions seront moins touchés que prévu en 2020. Les conséquences de la crise seront atténuées grâce à leur bonne santé financière et aux aides de l'État, sans dégradation majeure de leur situation financière.

Égalité femmes-hommes dans les collectivités : il y a encore du boulot !

Par Gaëlle Ginibrière
La route est encore longue, mais associations de territoriaux et d'élus s'activent pour rattraper les inégalités entre les femmes et les hommes. A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, la Gazette des communes fait un tour d'horizon des initiatives.

L'Occitanie sollicite les épargnants pour investir localement

Par Clémence Villedieu
Au nombre des outils en développement, les fonds régionaux d'investissement. En principe, ces outils réunissent des investisseurs privés professionnels. L'Occitanie avance d'un pas, s'attachant à appeler les particuliers épargnants à la rescousse.

Les arcanes juridiques de la captation de spectacles

Par Hélène Girard
Le Centre national de la musique a mis en ligne fin février une " fiche pratique " intitulée " de la captation d'un spectacle à son exploitation ". Le document explicite les aspects juridiques du sujet, avec un zoom sur le cas spécifique du livestream. A la faveur de la crise sanitaire, la problématique de la captation gagne du terrain dans la réflexion des gestionnaires de salles.

Peut-on encore mener à bien un grand projet ?

Par Laura Fernandez Rodriguez
Les grands projets d'aménagement du territoire sont-ils encore possibles ? C'est la question qui était posée dans l'émission " Le Temps du débat " sur France Culture, le 4 mars dernier. Le rôle des élus locaux a été souligné, mais aussi l'existence d'une crise de l'intérêt général ainsi que la nécessité de stopper l'étalement urbain et de repenser la gouvernance actuelle.

Crise sanitaire : les policiers municipaux à pied d'oeuvre depuis un an

Par Nathalie Perrier
La mobilisation des policiers municipaux ne faiblit pas. Alors que des confinements locaux ont été instaurés fin février sur le littoral niçois et dans le Dunkerquois et, le week-end dernier, dans le Pas-de-Calais, ils sont plus que jamais en première ligne pour faire appliquer les mesures de restriction sanitaires.

Front commun contre le jour de carence

Par Claire Boulland
Au cours de l'examen en conseil commun de la fonction publique du projet de décret prolongeant jusqu'au 1er juin la suspension du jour de carence pour les agents publics atteints de la Covid-19, les syndicats et employeurs de la territoriale ont adopté un voeu demandant l'abrogation du jour de carence.

Loi économie circulaire : comment Citeo avance sur ses chantiers

Par Arnaud Garrigues
Cela fait plus d'un an que la loi antigaspillage pour une économie circulaire (Agec) a été publiée. L'occasion pour Citeo, l'éco-organisme en charge de la filière de recyclage des emballages et des papiers, de faire le point sur les principaux chantiers qui en découlent, mais aussi de revenir sur les autres grandes évolutions du secteur des déchets et sur les mesures du projet de loi Climat-résilience.

Risque d'inondation : l'habitant refuse d'être exproprié de sa maison secondaire

Par Léna Jabre
Le requérant possède une résidence secondaire, concernée par un arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'expropriation de biens immobiliers exposés à un […]

Accès aux documents administratifs et appréciation de la légalité d'un acte

Par Léna Jabre
Une communauté urbaine a approuvé, par délibération, le dossier de création d'une zone d'aménagement concerté afin d'y réaliser un  » […]

Budget : les régions serrent les dents

Par Clémence Villedieu
Affectées par la baisse de leurs recettes et engagées dans des dépenses exceptionnelles, les régions ont subi, avec la pandémie, une secousse budgétaire. Elles se doivent de poursuivre leurs investissements tout en tablant sur un retour rapide à la normale.

Cirques et zoos : quel est le calendrier pour les annonces de mesures ?

Par Léna Jabre
Question écrite du ministère de la transition écologique : Le ministère de la Transition écologique a engagé, au printemps 2019, […]

Top chrono pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Par Isabelle Verbaere
Depuis la publication du décret du 23 juillet 2019, réduire la consommation énergétique des bâtiments publics n'est plus une option. La première échéance approche et l'Etat donne un coup de pouce aux collectivités, dans le cadre du plan de relance.

" Le Journal de Saint-Denis ", la fin d'une exception française

Par Auteur associé
Un service public de l'information sous la coupe du gouvernement, avec un ministre dédié pour suggérer, contrôler et censurer les contenus des journaux télévisés ou radiophoniques. Cette réalité a existé en France jusqu'au début des années 60, avant que, dans la foulée de Mai 68, l'étau ne se desserre.

[VIDÉO RECRUTEMENT] 1 Agent 1 Métier - Billy, électricien

Par Territoires et Talents
Une journée avec Billy, électricien au Département Eclairage Public à la Métropole de Toulouse. Pourquoi as-t-il choisi de travailler pour la Métropole ? Quels valeurs l'animent au quotidien ?

Fin de la période hivernale et objectifs 2021 pour le Logement d'abord

Par Léna Jabre
Une circulaire du 1er mars a pour objet : l'anticipation de la fin de la période hivernale à partir du […]
À partir d’avant-hierLa gazette

Finances locales : l'essentiel de la semaine du 1er au 7 mars

Par La Rédaction
Chaque semaine, en plus du condensé de l'actualité des derniers jours, le Club Finances vous propose une veille juridique financière pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

La qualité de la ventilation, clef pour rouvrir les lieux culturels ?

Par Pascale Tessier
Les sénateurs ont auditionné le 4 mars les représentants de plusieurs organisations professionnelles du spectacle vivant sur les mesures qui pourraient permettre d'envisager une reprise d'activité. La présence de l'épidémiologiste Antoine Flahaut a permis d'évoquer la problématique de la ventilation des lieux de culture.

Baisse des impôts de production : l'industrie pas forcément gagnante

Par Alexandre Léchenet
Les premières estimations de réduction des impôts de production par département montrent que les objectifs du gouvernement d'encourager la réindustrialisation sont éloignés des effets de la réforme. Second volet.

Les influenceurs, ces nouveaux papes de l'attractivité touristique

Par Judith Chetrit
Pour les destinations touristiques, faire appel à des influenceurs sur internet est devenu incontournable. Ils interpellent leurs abonnés afin de donner de la visibilité aux territoires et capter des publics plus jeunes, familiaux, voire de niche lorsqu'ils sont connus dans des activités spécifiques. " Stories ", photos, vidéos, articles, images avec des drones... le plus souvent, c'est la diversité des outils et le ton moins institutionnel qui séduisent.

Dans les cantines, l'option d'un repas végétarien par jour fait son chemin

Par Hélène Huteau
Deux cents villes ont déjà adopté l'option du menu végétarien au quotidien. Une enquête Greenpeace-AVF s'appuie sur leurs retours pour tordre le cou aux préjugés, positions idéologiques et peurs qui ont conduit à rabaisser l'ambition du projet de loi " climat et résilience " de généraliser cette option.

Le jugement sévère de la Cour des comptes sur la baisse des APL

Par Delphine Gerbeau
La Cour des comptes, dans un référé du 22 décembre, publié le 4 mars 2021, a examiné les premiers impacts de la réduction de loyer de solidarité – le mécanisme mis en place visant à compenser la baisse des aides personnelles au logement (APL) par une baisse des loyers dans le logement social. La cour porte un regard sévère sur les conditions de mise en oeuvre de la réforme, et sur son suivi.

Mobilités contraintes : les possibilités d'affectation se raréfient

Par Julie Krassovsky
Qu'est-ce qui justifie les reclassements statutaires ou changements de postes ? Quels métiers sont les plus touchés ? Quels sont les dispositifs d'accompagnement ? Le Centre national de la fonction publique territoriale, dans le cadre de son groupe de travail sur l'évolution des métiers, s'est intéressé de près aux nouvelles tendances.

Sécurité globale : les sénateurs sécurisent le volet technologique

Par Mathilde Elie
La proposition de loi "sécurité globale" a été largement modifiée par la commission des lois du Sénat. Les sénateurs ont apporté de nombreuses modifications au volet technologique afin de mieux sécuriser le texte. Ils proposent en outre une réécriture complète du controversé article 24 en créant un nouveau délit.

Veille juridique : ce qu'il ne fallait pas manquer cette semaine

Par Léna Jabre
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 1er au 5 mars). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Numérique : l'impact positif des structures de mutualisation

Par Laura Fernandez Rodriguez
Que ce soit pour utiliser un parapheur électronique ou pour se mettre en conformité avec le RGPD, passer par des opérateurs publics de services numériques paraît aujourd'hui " indispensable " pour faire face à la " numérisation accélérée du service public en France ", estime l'Association pour le développement et l'innovation numérique des collectivités, étude à l'appui.

Covid-19 : un troisième département concerné par un confinement local

Par Léna Jabre
Suite aux annonces de Jean Castex faites le 4 mars, les décrets du 16 et du 29 octobre prescrivant les mesures […]

Le rapport Action publique 2022 n'est pas enterré !

Par Delphine Gerbeau
Le rapport du comité Action publique 2022, rendu public à l'été 2018, était censé tracer le chemin de la modernisation de l'Etat et des politiques publiques. Deux ans et demi plus tard, on en retrouve les grandes lignes, mais la transformation réelle est longue à s'installer.

Les collectivités se mobilisent pour lutter contre la précarité menstruelle

Par Maëlle Bénisty
Dans le cadre de la journée internationale des droits des femmes du 8 mars, des opérations locales de collecte et de distribution de protections hygiéniques pour les femmes précaires voient le jour. Aux côtés des associations, les collectivités entendent ainsi lutter contre la précarité menstruelle et briser les tabous qui l'entourent.

Sa construction est illégale, elle demande quand même le raccordement aux réseaux

Par Léna Jabre
Le maire avait prévenu la requérante que la parcelle qu'elle avait l'intention d'acquérir était située en zone agricole, et qu'elle […]

Covoiturage, Maas : le logiciel libre peut-il trouver sa place ?

Par Baptiste Cessieux
Les collectivités " autorités organisatrice de mobilité locales " ne se contentent plus des transports en commun mais de l'ensemble des mobilités de leurs territoires. Ce nouvel écosystème implique de nouveaux choix et certains acteurs s'imposent le logiciel libre.

Annulation de l'affectation non conforme au cadre d'emplois de l'agent

Par Sophie Soykurt
Mécontente de sa nouvelle affectation sur un poste de gestionnaire de flux au sein d'une commune, une adjointe administrative territoriale […]

Prévention du Covid 19 à l'école : l'Etat en fait-il assez ?

Par Michèle Foin
Dans une note publiée le 17 février 2021, Terra Nova fustige la stratégie du gouvernement pour lutter contre le Covid à l'école. L'AMF et l'Andev sont dubitatives sur ses propositions.

Qui est responsable en cas de dysfonctionnement du transport scolaire ?

Par Léna Jabre
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : L'organisation du transport scolaire […]

Vélo - Qualité de l'air - Biodiversité - RATP… toute l'actu de la semaine

Par Cyrille Pac
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 26 février au 5 mars 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...

Le ministère mènera-t-il une réflexion sur la protection du petit patrimoine ?

Par Léna Jabre
Réponse du ministère de la culture : La notion de petit patrimoine ne correspond pas à une catégorie juridique ou […]

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 8 mars

Par Gabriel Zignani
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

Confinements locaux, pompiers en renfort : les annonces de Jean Castex

Par Isabelle Raynaud
Le Premier ministre a détaillé les mesures qui entreront en vigueur dès ce weekend, lors d'une conférence de presse jeudi 4 mars. Il invite tous les acteurs à la mobilisation générale pour intensifier la stratégie vaccinale face à une “course contre la montre contre l'épidémie”.

La fête foraine de Chalon-sur-Saône n'aura pas lieu

Par Léna Jabre
C'est une décision qui ne surprendra pas. Le 3 mars, le juge des référés du tribunal administratif de Dijon a suspendu l'arrêté du maire de Chalon-sur-Saône pris le 1er mars et qui autorisait l'organisation d'une fête foraine commençant le 5, malgré le contexte sanitaire.

Sécurité globale : le volet « police municipale » à la moulinette du Sénat

Par Mathilde Elie
Les corapporteurs du Sénat de la proposition de loi "sécurité globale" ont présenté jeudi 4 mars une version largement remaniée du texte. Ils apportent de nombreuses modifications à l'expérimentation prévoyant l'élargissement des compétences des policiers municipaux.

Égalité des chances : c'est parti pour l'expérimentation de quatre ans

Par Claire Boulland
Une dizaine de jours après son adoption au Conseil commun de la fonction publique, l'ordonnance visant à favoriser l'égalité des chances pour l'accès aux grandes écoles de service public vient d'être publiée. L'expérimentation se terminera fin 2024.

La baisse des impôts de production à la loupe

Par Alexandre Léchenet
Les réductions annoncées des impôts de production risquent de fragiliser les dépenses des collectivités territoriales. Les choix effectués par le gouvernement n'affectent pas de la même manière les régions.

Le pass sanitaire laisse les élus sceptiques

Par Sophie Le Renard
Le gouvernement réfléchit à la mise en place d'un " pass sanitaire " numérique, qui permettrait, entre autres, d'accéder aux lieux culturels et sportifs. A ce stade, les élus ont repéré un certain nombre de difficultés à prendre en compte.

Les habits neufs de l'élu-employeur

Par Claire Boulland
En cette année de renouvellement du bloc local, le sixième baromètre HoRHizons fait le point sur la connaissance des élus du statut et de la réforme de la fonction publique. Ces nouveaux employeurs territoriaux appréhendent les mois à venir avec confiance : ils prévoient à 44 % de recruter prochainement.

Que faire des 60 000 places de stationnement supprimées à Paris ?

Par Nathalie Arensonas
Les Etats généraux du stationnement menés pendant quatre mois par la Ville de Paris ont dégagé des propositions présentées le 3 mars par David Belliard, l'adjoint d'Anne Hidalgo chargé de la transformation de l'espace public. Il s'agit justement de transformer 60 000 places de stationnement vouées à disparaître.

Votre actu juridique du 25 février au 4 mars 2021

Par Sophie Palisse
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 25 février et le 4 mars 2021.

Un facilitateur à l'affût des programmes d'innovation

Par Maud Parnaudeau
Spécialistes de l'ingénierie de projets et des partenariats, les chargés de mission " Europe " jouent un rôle d'interface au service du développement local.

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