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U.S. to Withdraw Troops From Chad

Par : Eric Schmitt — 25 avril 2024 à 19:56
The departure of U.S. military personnel in Chad and Niger comes as both countries are turning away from years of cooperation with the United States and forming partnerships with Russia.

A U.S. Special Forces trainer leading Chadian soldiers during an exercise in Ndjamena, Chad, in 2017.
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Simplification de l'accès aux marchés publics : les acheteurs demandent à voir

Par : Valéry Laramée de Tannenberg — 25 avril 2024 à 17:18
Après la présentation du plan de simplification de la vie des entreprises par Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, les acheteurs publics sont circonspects. Les mesures annoncées par Bercy simplifieront la vie des entreprises, oui, mais pas la leur, estiment ces derniers.

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Comment Bruno Le Maire veut simplifier l'accès aux marchés publics

Par : Léna Jabre — 24 avril 2024 à 17:32
Le plan de simplification présenté mercredi 24 avril par le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, comporte un volet dédié à la commande publique. L'objectif est de fluidifier les démarches des soumissionnaires aux appels d'offres et d'accélérer les délais de paiement... au risque de faire peser la charge sur les collectivités.

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Les bonnes pratiques pour répondre aux appels d'offres

Par : La Rédaction — 24 avril 2024 à 09:57
Chaque année, La Gazette et Le Moniteur organisent une journée de l'achat public. Au cours de cette édition 2024, une table ronde était consacrée aux bonnes pratiques pour inciter les entreprises à répondre aux appels d'offres.

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Un guide pour faciliter le déploiement de l'achat public innovant

Par : Mathilde Elie — 19 avril 2024 à 15:11
La Direction des affaires juridiques de Bercy vient de publier la nouvelle version du guide de l'achat public de solutions innovantes. On y retrouve 16 fiches et des outils pratiques pour faciliter le déploiement de l'innovation dans l'achat public.

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Contrats publics : le point sur les cas de fraude au paiement

Par : Léna Jabre — 15 avril 2024 à 15:40
Dans cette affaire, un office public de l'habitat départemental a attribué à une société l'exécution du lot n° 1 « chaufferie » du […]
☐ ☆ ✇ Wired

The Best Google Docs Keyboard Shortcuts for Boosting Your Productivity

Par : David Nield — 15 avril 2024 à 14:00
Learn how to use keyboard shortcuts instead of mouse clicks for common tasks in Google Docs. You might be surprised at how much time you save.
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American Sailors, Airmen Helped Thwart Iranian Missile Attack on Israel

Par : Kristina Wong · Kristina Wong — 15 avril 2024 à 11:56

While Israeli air defense systems took out most of the 300 missiles and one-way drones fired by Iran during an unprecedented attack on Israel on Saturday, American sailors and airmen in the region helped to shoot down a number of them.

The post American Sailors, Airmen Helped Thwart Iranian Missile Attack on Israel appeared first on Breitbart.

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Houthis Finally Admit to Bombing Chinese Ship, Claim It Is British

Par : Frances Martel · Frances Martel — 27 mars 2024 à 15:17

A spokesman for the Yemeni Houthi terrorist organization identified the Panamanian-flagged, Chinese-owned-and-operated Huang Pu as one of several ships it attempted to bomb in the past 24 hours, incorrectly identifying it as "British."

The post Houthis Finally Admit to Bombing Chinese Ship, Claim It Is British appeared first on Breitbart.

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Commande publique : modalité de transmission de certaines données essentielles

Par : Léna Jabre — 25 mars 2024 à 11:55
Un arrêté du 18 mars, pris en application de l'article R. 3131-1 du code de la commande publique, modifie l'arrêté […]
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" L'Etat pourrait être innovant, comme il incite les acheteurs à le devenir "

Par : Mathilde Elie — 22 mars 2024 à 17:08
Adjoint au directeur des finances et de la commande publique au département de la Côte-d'Or, et vice-président de l'Association des acheteurs publics, Arnaud Latrèche observe l'évolution du métier d'acheteur public avec prudence. Quatrième volet de notre dossier consacré à l'évolution de ce métier.

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Retards de paiement : le gouvernement veut sévir

Par : Gabriel Zignani — 21 mars 2024 à 16:21
Constatant une remontée des retards de paiement des factures, la ministre déléguée chargée des PME Olivia Grégoire a annoncé mercredi 20 mars que les délais de paiement des collectivités territoriales seront rendus publics à partir de cette année.

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En 2024, un code de la commande publique encore plus riche

Par : Brigitte Menguy — 20 mars 2024 à 16:27
Traditionnel rendez-vous printanier des acheteurs publics, le code pratique de la commande publique 2024 est sorti de presse. Dans cette édition, " La Gazette " a enrichi ses pages de jurisprudences, d'annotations et de commentaires signées par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique et professeur en droit des marchés publics et privés à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie. Un outil indispensable pour les acheteurs publics.

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Marchés : le juge valide l'exigibilité d'une certification spécifique

Par : Léna Jabre — 19 mars 2024 à 15:12
A l'issue d'une mise en concurrence selon procédure adaptée, une commune a attribué le marché du lot n° 2 « maçonnerie, pierre […]
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Achat magique

Par : Brigitte Menguy — 15 mars 2024 à 14:48
La commande publique peut-elle sauver le monde ? Les déclarations politiques doublées de récents textes réglementaires et législatifs amènent à le penser.

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U.S. Sends Marine Anti-Terrorism Team into Haiti to Protect Embassy

Par : John Hayward · John Hayward — 14 mars 2024 à 22:14
The U.S. Southern Command deployed Marine counter-terrorism specialists to protect the U.S. Embassy in Haiti.
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Biden Evacuates Staff from Embassy as Gang Leader 'Barbecue' Becomes 'Most Powerful Man in Haiti'

Par : John Hayward · John Hayward — 11 mars 2024 à 18:33
The U.S. Southern Command airlifted non-essential personnel from the U.S. Embassy in Haiti and sent more troops to the embassy to provide security.
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Le juge face à une mésentente sur le prix entre une commune et son cocontractant

Par : Léna Jabre — 11 mars 2024 à 14:25
Une commune a conclu avec une société une convention de concession pour la construction et l'exploitation des remontées mécaniques et du […]
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U.S. Army Ship Bound for Gaza to Build Port, Enable Aid Deliveries

Par : Simon Kent · Simon Kent — 10 mars 2024 à 15:37
The U.S. Army has dispatched a ship to send humanitarian aid to Gaza, Central Command (CENTCOM) confirmed on Sunday, days after President Joe Biden vowed to build a temporary pier to supply the coastal enclave.
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Economie circulaire : l'obligation de réemploi clarifiée dans un nouveau décret

Par : Mathilde Elie — 29 février 2024 à 15:19
L'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation est clarifiée par un nouveau décret du 21 février. Les acteurs concernés saluent un dispositif plus lisible, des objectifs échelonnés dans le temps, et la possibilité de valoriser le don. Reste l'épineuse question de sa mise en oeuvre.

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Recourir à l'appel à manifestation d'intérêt

Par : Auteur associé — 28 février 2024 à 09:11
Les domaines de prédilection pour l'organisation d'un appel à manifestation d'intérêt sont l'octroi de subventions et les actes liés à la gestion domaniale. L'organisation d'un appel à manifestation d'intérêt est en revanche proscrite en vue d'octroyer un contrat de la commande publique. Rappel des règles applicables en la matière.

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Y aura-t-il une obligation d'approvisionnement en produits locaux dans la restauration collective ?

Par : Léna Jabre — 19 février 2024 à 14:24
Réponse du ministère de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire : La loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations […]
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Breizh Achats va prendre la main sur les achats de denrées en lycées et collèges

Par : Hélène Huteau — 15 février 2024 à 12:30
Une plateforme d'achats publics pour les denrées des lycées et collèges va permettre à la région Bretagne et ses départements de prendre la main sur cette compétence. L'un des objectifs est d'aller plus vite sur le bio et local.

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Un guide pour accompagner l'achat numérique souverain et responsable

Par : Mathilde Elie — 15 février 2024 à 11:42
Le Groupement des intervenants du numérique pour la défense (Ginum) a mis en ligne un guide méthodologique dédié à l'achat numérique souverain et responsable.

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Délais de paiement : des mesures annoncées dans le projet de loi de simplification

Par : Mathilde Elie — 14 février 2024 à 11:05
A l'occasion de la présentation de mesures de soutien aux entreprises du bâtiment et des travaux publics, Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, a annoncé que le projet de loi de simplification comportera des dispositions pour réduire les délais de paiement des administrations publiques.

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Manquements du sous-traitant à l'égard de ses sous-traitants

Par : Léna Jabre — 14 février 2024 à 10:57
Dans ce marché, une société est intervenue comme sous-traitante pour des travaux de démolition et terrassement de quatre chantiers. Puis elle […]
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Marchés globaux de performance énergétique : une aide financière pour les collectivités candidates

Par : Mathilde Elie — 13 février 2024 à 10:42
Pour accompagner les collectivités dans la mise en oeuvre d'un marché global de performance énergétique à paiement différé, le programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE), porté par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, et l'Ademe lancent un appel à projets doté d'une enveloppe de 1,2 million d'euros.

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" Les réflexions actuelles sur la simplification pourraient toucher la commande publique "

Par : Mathilde Elie — 12 février 2024 à 12:28
En matière de commande publique, l'année 2024 pourrait être placée sous le sceau de l'adaptation avec un nouveau décret relatif à la loi Agec et une actualité européenne riche comme l'explique Laure Bédier, directrice des Affaires juridiques du ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.

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Commande publique : le poids des normes, contraignant mais nécessaire ?

Par : Gabriel Zignani — 9 février 2024 à 12:31
La complexité des normes qui s'appliquent aux collectivités territoriales est remise en question depuis plusieurs années par le Conseil national d'évaluation des normes et par le Sénat. Mais qu'en est-il du droit spécifique de la commande publique ? Faudrait-il le simplifier ? Les acheteurs sont partagés.

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U.S. Strike in Baghdad Kills Iranian-Backed Militia Commander

Par : Helene Cooper and Alissa J. Rubin — 8 février 2024 à 04:12
The killing of a leader of Kata’ib Hezbollah continued a series of strikes in retaliation for attacks on U.S. troops in the region, including one that killed three Americans in Jordan.

Iraqis inspecting a vehicle after a deadly strike in Baghdad on Wednesday.
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Contester le décompte général d'un marché en 45 jours : ne pas oublier le maitre d'oeuvre

Par : Léna Jabre — 6 février 2024 à 17:52
Le Conseil d'Etat a précisé que dans le cas d'un différend sur le décompte général du marché, le titulaire doit transmettre […]
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Suez contre Veolia : trois enseignements du Conseil d'Etat

Par : Léna Jabre — 5 février 2024 à 15:15
Dans le cadre du renouvellement de la délégation du service public de l'eau potable d'Ile-de-France, le Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (Sedif) […]
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La santé environnementale au centre de la stratégie d'achats

Par : Valérie Brunet — 30 janvier 2024 à 11:11
La ville de Limoges achète des produits écoresponsables et intègre, dans chaque marché public, des critères de développement durable.

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Maersk Suspends U.S.-Flagged Shipping After Houthis Attack Again

Par : John Hayward · John Hayward — 25 janvier 2024 à 17:41
Danish shipping giant Maersk suspended U.S.-flagged Red Sea shipping after the latest Houthi missile attack.
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Inscrivez-vous à la Journée de l'achat public le 26 mars 2024 à Paris

Par : La Rédaction — 14 février 2024 à 13:07
Les bonnes pratiques pour attirer les entreprises, les outils de paiement, l'intelligence artificielle, les données essentielles... tout ce qu'il faut savoir pour être à jour en 2024. Inscrivez-vous à l'événement !

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Commande publique : récap des jurisprudences 2023

Par : Auteur associé — 24 janvier 2024 à 11:30
Définition et champ d'application de la commande publique, organisation de l'achat, examen des offres, exécution financière... La Gazette, avec l'expertise de Jérôme Michon consultant ès marchés publics, a rassemblé pour vous, par thématique, toutes les dernières jurisprudences.

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Les éléments de proximité et d'expertise technique locale seront-ils mieux pris en compte dans les marchés publics ?

Par : Léna Jabre — 24 janvier 2024 à 09:54
Réponse du ministère de l'Économie, des finances, de la souveraineté industrielle et du numérique : Le Gouvernement partage la volonté […]
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Le Finistère pionnier dans les marchés réservés aux personnes détenues

Par : Valérie Brunet — 22 janvier 2024 à 14:43
L'ordonnance du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues permet aux acheteurs publics de réserver des marchés ou des lots d'un marché au bénéfice d'opérateurs économiques offrant du travail aux personnes détenues. Un an après la mise en place du dispositif, une collectivité a franchi le cap.

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U.S. Navy SEALs in Iranian Weapons Seizure Mission Declared Deceased

Par : Kristina Wong · Kristina Wong — 22 janvier 2024 à 14:02
The U.S. military has ended its search for two Navy SEALs after they went missing during a mission in the Arabian Sea to interdict Iranian weapons headed for Yemen, U.S. Central Command (Centcom) said Sunday.
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Biden Warns After Strikes on Houthi Targets: 'I Will Not Hesitate to Direct Further Measures'

Par : Kristina Wong · Kristina Wong — 12 janvier 2024 à 11:27
President Joe Biden said in a statement Thursday he ordered direct strikes against a number of targets in Yemen used by Houthi rebels to attack commercial vessels in the Red Sea for the last few months.
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Marchés publics : " La clause de probité peut assainir les relations contractuelles "

Par : Mathilde Elie — 11 janvier 2024 à 12:11
Si le principe de probité est inhérent aux marchés publics, les acheteurs peuvent choisir de le réaffirmer à travers une clause spécifique. Hervé Kobo, avocat en droit des contrats de transports publics et collaborateur libéral chez Genesis avocats, présente à la Gazette cet outil qui pourrait, selon lui, rendre les contrats publics plus responsables.

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A quoi sert l'art contemporain dans l'espace public ?

Par : Judith Chetrit — 10 janvier 2024 à 12:00
Sollicités par le club Ville et aménagement, le maire du Havre Edouard Philippe et le créateur du Voyage à Nantes Jean Blaise ont livré fin 2023 leur vision de l'art contemporain dans l'espace public. Les deux hommes ont expliqué l'impact de ces créations et les conditions à réunir.

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Comment encourager la fabrication française dans l'attribution des marchés publics ?

Par : Léna Jabre — 9 janvier 2024 à 14:38
Réponse du ministère chargé des Comptes publics : Le code de la commande publique offre déjà de nombreux outils aux […]
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WATCH: Cowboys Fan Sucker Punched by Commanders Fan During Brutal Loss

Par : Warner Todd Huston · Warner Todd Huston — 8 janvier 2024 à 21:58
A Washington Commanders fan was caught on video delivering a terrible sucker punch to an unaware Cowboys fan at Sunday's game at Fed Ex Field.
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Naval Commander Says the U.S.-Led Coalition Against Houthi Attacks Is 'Entirely Defensive'

Par : Kristina Wong · Kristina Wong — 6 janvier 2024 à 00:00
The coalition stood up by the Biden administration to deter missile and drone attacks on commercial vessels in the Red Sea is "entirely defensive," the region's top naval commander said.
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Quels sont les impacts des outils numériques sur la commande publique

Par : Mathilde Elie — 4 janvier 2024 à 15:53
Dans un rapport publié courant décembre, la Chaire de droit des contrats publics s'interroge sur les effets de la multiplication des outils numériques au service de la commande publique et formule plusieurs recommandations.

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Loi Industrie verte : tout ce qui concerne les collectivités

Par : Auteur associé — 3 janvier 2024 à 09:35
Parce qu'elle cherche à accélérer et faciliter les implantations industrielles, verdir la commande publique et réhabiliter les friches, plusieurs mesures de la loi dite Industrie verte concernent les collectivités.

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Les 51 textes officiels qu'il ne fallait pas manquer durant la trêve des confiseurs

Par : Brigitte Menguy — 2 janvier 2024 à 17:29
Les publications du Journal officiel en cette fin d'année 2023 se sont surpassées ! 51 textes intéressant les collectivités territoriales ont été publiés entre le 22 et le 31 décembre. La Gazette des communes en dresse la liste pour bien débuter l'année 2024.

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Marchés publics : seuil des offres variables

Par : Brigitte Menguy — 2 janvier 2024 à 15:50
Un décret fixe à 10 millions d'euros hors taxes la valeur estimée des marchés à partir de laquelle les entités […]
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U.S. Helicopters Sink 3 Houthi Boats in Red Sea, Pentagon Says

Par : David E. Sanger， Eric Schmitt and Vivek Shankar — 31 décembre 2023 à 23:09
Iranian-backed Houthi gunmen from Yemen had fired on American helicopters responding to an attack on a commercial ship, U.S. Central Command reported.

Looking out at the U.S.S. Eisenhower in the Persian Gulf in November. Helicopters from the aircraft carrier came under fire from the Houthis on Sunday.
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